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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANERGRID
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TRT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRT
SANERGRID, SAS
M. BOURSEUL SAMUEL

Numéro de dépôt :
4235155
Date de dépôt :
18/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/12/2025
TRT de SANERGRID

Présentation de la marque TRT

Déposée le 18 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANERGRID et monsieur BOURSEUL SAMUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TRT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SANERGRID domicilié(e) 34 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et monsieur BOURSEUL SAMUEL domicilié(e) LA PETITE POUPLINAIS - 22130 - PLANCOET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANERGRID, M. BOURSEUL SAMUEL domicilié(e) 34 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France.

La marque TRT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRT arrivera à expiration en date du 18 décembre 2025.

SANERGRID a également déposé les autres marques suivantes : SONEC , SANERVib , ERT , DEPOSIT , CERBERO , TRFLEX


SANERGRID, SAS - 34 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France - SIREN 8

M. BOURSEUL SAMUEL - LA PETITE POUPLINAIS - 22130 - PLANCOET - France


SANERGRID, M. BOURSEUL SAMUEL - 34 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques.